Mentions légales

Éditeur du site

Le site koupli.com est édité par :

[Raison sociale]
[Forme juridique] au capital de [montant] euros
Siège social : [Adresse complète]
Immatriculée au RCS de [Ville] sous le numéro [Numéro RCS]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

Directeur de la publication : [Prénom Nom]
Contact : [adresse email de contact]
Téléphone : [numéro de téléphone]

Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site koupli.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de [Raison sociale] ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de [Raison sociale].

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

[Raison sociale] s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, [Raison sociale] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, [Raison sociale] décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Liens hypertextes

Le site koupli.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. [Raison sociale] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de protection de la vie privée de ces sites tiers.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email DPO ou contact]

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.